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Création du site, graphisme et ergonomie : NEOH – Creative Agency

EDITEUR

Le site forsantal.fr est édité par la société FORSANTAL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro SIRET 49059832300049, dont le siège social est 4 RUE DES NOYERS 67640 FEGERSHEIM.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site forsantal.fr est Mme Céline Daniel.

Le responsable éditorial du site forsantal.fr est l’agence NEOH.

HEBERGEUR

Le site forsantal.fr est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 –

Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site forsantal.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société FORSANTAL ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société FORSANTAL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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